CHARTE D'UTILISATION

Cette charte décrit les conditions d'utilisation du Service. En utilisant EquiDog pour promouvoir son site, l'internaute (dit l'Utilisateur) déclare avoir pris connaissance et s'engage à respecter les dispositions de la présente charte et, plus généralement, à se conformer aux lois et réglements en vigueur dans son pays et en France, les relations entre l'Utilisateur et EquiDog étant en principe régies par la loi française.

INSCRIPTION

Tout site, professionnel ou non, dont le contenu se rapporte à l'une des rubriques disponibles, peut être proposé par son propriétaire ou son gestionnaire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. L'ensemble des informations demandées doit être fourni.

L'Utilisateur devra, préalablement à son inscription, avoir créé un lien sur son site vers l'annuaire EquiDog. Un choix de liens est mis à sa disposition à cet effet. La demande d'inscription ne pourra être prise en compte qu'après la réalisation de cette opération.

L'Utilisateur doit s'assurer que le contenu de son site correspond exactement à la rubrique ou sous-rubrique qu'il choisit. L'Utilisateur est seul responsable de ce contenu et doit se conformer à toutes législations applicables à la diffusion d'un site. Il s'engage à ne pas diffuser tout message ou information quelle que soit sa forme ou sa nature :

L'Utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :

Un accusé de réception est automatiquement transmis à l'Utilisateur dès prise en compte de sa demande de référencement. Dans le cas contraire, il lui appartient de renouveler sa demande en veillant à saisir son adresse e-mail sans erreur.

Après contrôle du respect de ces dispositions, la demande d'inscription est validée ou non.

Le référencement d'un site est unique. Il n'est pas permis d'inscrire le même site dans différentes rubriques. En revanche l'Utilisateur est invité à faire toute suggestion de rubrique non proposée.

L'inscription d'un site n'est jamais acquise définitivement. En effet, toute anomalie technique (indisponibilité) constatée sur un site membre peut provoquer sa suspension ou sa radiation. La disparition du lien vers l'annuaire peut avoir le même effet.
Au même titre, si la bannière figurant dans l'annuaire venait à être renommée ou déplacée, ces opérations la rendant inaccessible, celle-ci serait désactivée dans l'annuaire. Si vous deviez réaliser ce genre opération, n'oubliez pas de nous en informer.